Office de l'Environnement de la Corse
Menu
Office de l'Env Office de l'Env



office de l'environnement de la Corse

Strategie è Scenze di u Mare

Stratégies et Sciences de la Mer



Gorgones
Gorgones
Le département "Stratégies et Sciences de la Mer" gère principalement la mise en œuvre des actions envisagées dans les conclusions de l’Analyse Stratégique Régionale (A.S.R) approuvée par l’Assemblée de Corse le 23 mars 2012 notamment, la mission d’extension de la réserve naturelle de Scandola, la mission d’étude et de création d’un parc naturel marin autour du Cap corse et de l’Agriate, le déploiement du réseau "Natura 2000 en mer". Il porte également diverses actions relatives à la protection du milieu marin (animation de réseaux scientifiques, sensibilisation des différents publics aux problématiques environnementales du milieu marin, partenariats scientifiques et techniques, etc.)

Mission d’étude pour la création d’un Parc Naturel Marin autour du cap Corse

Comité de concertation PNM Cap Corse
Comité de concertation PNM Cap Corse
Cette mission d’étude a été officialisée par l’arrêté ministériel du 5 juin 2014 confiant son pilotage au Préfet Maritime de Méditerranée et au Préfet de Haute-Corse.

Elle fait suite à l’adoption par l’Assemblée de Corse de l’Analyse Stratégique Régionale, qui identifiait, comme prioritaire, l’intérêt de créer un Parc Naturel Marin au nord de la Corse, à la fois label de reconnaissance de l’exceptionnelle biodiversité marine du territoire mais également atout de développement durable des activités.

Réalisée en partenariat entre l’A.A.M.P et l’O.E.C, elle a pour principal objectif d’étudier la faisabilité de ce P.N.M et d’en définir les caractéristiques en associant au processus, l’ensemble des acteurs de la mer concernés par cette problématique.

Elle a, dans un premier temps, rassembler les différents éléments de connaissance et de diagnostic permettant d’identifier les enjeux de la zone.

Dans un second temps, elle a déterminé, le périmètre, les orientations de gestion et la composition du conseil de gestion du futur parc et elle a préparé les éléments nécessaires à la procédure de consultation  des personnes et organismes directement intéressés par le projet ainsi qu’à l’enquête publique qui s’est terminée le 12 avril 2016.

L’ensemble des avis recueillis lors de ces différentes phases permettront aux préfets coordonnateurs de l’opération de soumettre une proposition finalisée à Madame la Ministre en charge de l’Écologie, de l’Énergie et de la Mer qui, sur la base des éléments communiqués, pourrait signer le décret de création de ce parc naturel marin dans le courant de l’année 2016.

Déploiement du réseau Natura 2000 en mer en Corse

Le déploiement du réseau "Natura 2000" est considéré comme une priorité politique du ministère de l’écologie,  du développement durable et de l’énergie à la fois parce qu’il vise à répondre aux engagements communautaires de la France, et parce qu’il est l’un des principaux outils de l’application du Grenelle de l’environnement dans les domaines qu’elle couvre.

En Corse, l’Etat et la Collectivité Territoriale de Corse (C.T.C) ont souhaité mutualiser leurs moyens pour assurer la mise en œuvre du réseau Natura 2000 en Mer.

Cette volonté s’est traduite par la signature de conventions entre l’Etat et la C.T.C qui contribue au déploiement du réseau "Natura 2000 en mer" dans les deux départements de Corse, ainsi que d’un avenant qui précise les caractéristiques des différents sites. Au titre de ces conventions, il a été convenu que l’O.E.C assure certaines missions entrant dans le cadre de la mise en œuvre de la politique de conservation des habitats et des espèces d’intérêt européen en Corse sur plusieurs sites Natura 2000.

Dans ce cadre, l’O.E.C en tant qu’opérateur est, tout particulièrement en charge de la rédaction de trois documents d’objectifs pour les sites suivants, à savoir : Grand Herbier de la Côte Orientale, zone de Calvi-Revellata/Porto-Scandola/Capo Rossu/Cargèse, périmètre étendu de la réserve naturelle des Bouches de Bonifacio.

Etude pour la création d’une Réserve Naturelle de Corse. Nouveau Port de Commerce de Bastia

Le 26 juillet 2004, l’Assemblée de Corse a adopté le Plan de développement du port de commerce. Ce projet résulte d’une volonté de mettre à niveau les infrastructures nécessaires au développement de l’île et du constat établi à la suite d’une réflexion approfondie sur le devenir du Port.
 
Le 21 mai 2013,  le Préfet de la Haute Corse a transmis l’arrêté n° 2013-123-002 du 03 mai 2013 portant autorisation de destruction d’habitats et d’espèces protégées en milieu marin dans le cadre de la création du nouveau port de commerce de Bastia au Président du Conseil Exécutif de Corse. A ce titre, il a été proposé, parmi les mesures compensatoires, de créer une Réserve Naturelle de Corse (R.N.C) et d’en définir les orientations de gestion sur chacun des sites d’herbier de posidonie identifiés pour leur valeur patrimoniale dans le dossier de demande de dérogation, à savoir :
  • Le grand herbier de la côte orientale, l’herbier de la zone littorale sud de Solenzara, les formations remarquables d’herbier à Posidonia oceanica du golfe de Saint-Florent, îles Finocchiarola et Golfe de Porto-Vecchio.
 
Cette mission complémentaire relative au projet de construction d’un nouveau port de commerce à Bastia ne rentre pas dans le cadre préalablement défini de l’Analyse Stratégique Régionale de Corse. En revanche, elle intègre totalement le champ de compétences qui ont été transférées à la Collectivité Territoriale de Corse par la loi 2002-92 du 22 janvier 2002 et l’ordonnance n°2012-9 du 5 janvier 2012 relative aux réserves naturelles, compétences qui donnent à notre collectivité, la possibilité de créer des Réserves Naturelles en Corse.

C’est donc dans ce cadre et au titre des compétences de la Collectivité Territoriale de Corse en matière de classement de Réserves Naturelles de Corse (article L 332-2-2-I du code de l’environnement), que le Président du Conseil Exécutif de la Collectivité Territoriale de Corse a désigné l’Office de l’Environnement de la Corse afin que celui-ci étudie et prépare le dossier technique de création d’une Réserve Naturelle de Corse telle qu’identifiée dans le dossier dérogatoire.

Réseau "Alien Corse"

Sous-marin Comex
Sous-marin Comex
L’O.E.C conduit depuis de longues années une stratégie régionale durable de prévention contre l’invasion de Caulerpa cylindracea et Caulerpa taxifolia, intitulée "Réseau Caulerpes de la Région Corse". En partenariat avec le Comité Régional de la Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous-Marins et l’Université de Corse, notre structure coordonne, finance et anime ce réseau. Néanmoins, la présence d’espèces marines allogènes en Corse ne saurait se limiter aux seules caulerpes.

Une démarche visant à faire évoluer le réseau "Réseau Caulerpes–Région Corse" vers une structure plus large, de type "Alien Corse" incluant ces nouvelles espèces allogènes est donc actuellement menée par le département.